L'exécutif et la Constitution de 1791

L’exécutif, tel que conçu à l’origine du constitutionnalisme français, est
ordinairement présenté comme un exécutif faible. Cette idée reçue est infirmée
par une analyse approfondie de la Constitution de 1791. On y découvre un
exécutif à multiples facettes. L’exécutif est d’abord incarné par un roi
constitutionnalisé, c’est-à-dire dont l’existence dépend de la Constitution,
mais sa mise en œuvre dépend de l’acceptation de la couronne
constitutionnelle. L’exécutif est aussi gouvernant. Il exerce à ce titre la
fonction exécutive extérieure et la fonction législative de manière autonome.
L’exécutif est encore exécutant, en ce sens qu’il doit assurer l’effectivité
de la loi dans le cadre de la fonction d’exécution. L’exécutif est enfin
indépendant, dans la mesure où il ne peut, en principe, se voir retirer son
titre à gouverner.