- EAN13
- 9782111353473
- ISBN
- 978-2-11-135347-3
- Éditeur
- Sénat
- Date de publication
- 2011
- Collection
- Les rapports du Sénat
- Séries
- Impressions. 2011-2012 / Sénat (48)
- Code dewey
- 354.09171244
- Fiches UNIMARC
- S'identifier
48 - Rapport d'information sur l'enquête de la Cour des comptes relative à l'agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
De France, Sénat, Commission des finances
Avec Georges Patient, Éric Doligé
Sénat
Autres livres dans la même série
-
Impressions. 14e législature / Assemblée nationale, Rapport sur quelles leçons tirer de l'étude sur le maïs transgénique NK 603 ?, compte-rendu de l'audition publique du 19 novembre 2012 et de la présentation des conclusions, le 18 décembre 2012, 759France, Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiquesAssemblée nationale
-
Impressions. 14e législature / Assemblée nationale, Rapport sur les greffes d'organes, les prélèvements sur donneurs décédés après arrêt cardiaque, compte rendu de l'audition publique du 7 février 2013 et de la présentation des conclusions le 10 juille...France, Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiquesAssemblée nationale
-
Impressions. 14e législature / Assemblée nationale, Rapport sur quelles conclusions législatives et réglementaires tirer des assises de l'enseignement supérieur et de la recherche ?, compte-rendu de l'audition publique du 4 décembre 2012, 776France, Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiquesAssemblée nationale
S'identifier pour envoyer des commentaires.
Autres contributions de...
-
Impressions. 2012-2013 / Sénat, Rapport d'information en conclusion des travaux du groupe de travail sur l'impact économique des dispositifs de défiscalisation spécifiques aux outre-mer, 628France, Assemblée nationale, Commission des affaires économiques, France, Sénat, Délégation à l'outre-merSénat
-
Impressions. 2012-2013 / Sénat, Rapport d'information sur la défiscalisation du logement social en outre-mer, 48France, Sénat, Commission des financesSénat
-
Impressions. 2010-2011 / Sénat, Rapport d'infor...France, Sénat, Délégation aux collectivités ter...Sénat
-
Impressions. 2012-2013 / Sénat, Rapport d'information sur les politiques de l'Union européenne dans les régions ultrapériphériques, la Guyane en quête de sa singularité, 378France, Sénat, Commission des affaires européennesSénat
-
Impressions. 2012-2013 / Sénat, Rapport d'information sur la défiscalisation du logement social en outre-mer, 48France, Sénat, Commission des financesSénat